Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOSCAN PEL
Numéro de dépôt :
1028681
Date de dépôt :
28/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOSCAN PEL
Déposée le 28 septembre 1977 par ROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOSCAN PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOSCAN PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOSCAN PEL est expirée depuis le 28 septembre 1987.
ROCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018